Les Commissions Municipales

Le rôle des commissions municipales est d'étudier les questions soumises au Conseil, sur lesquelles elles émettent un avis. Elles sont également un lieu de propositions et d'échanges. Chaque commission est présidée soit par le maire, soit par un adjoint.

AFFAIRES SCOLAIRES/ENFANCE JEUNESSE : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-présidente : Sophie CHEVALIER

Membres : MM GARNIER, LAMOUREUX, Mmes HAUCHECORNE, GAUTIER, LESAGE, POUSSIN


CADRE DE VIE/ENVIRONNEMENT : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-présidente : Armelle  HAUCHECORNE

Membres : MM RECEVEUR, Mmes CHEVALIER, DE BLIGNIERES, MALLET, SEIGNOUX


CULTURE/MÉDIATHEQUE/COMMUNICATION : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-présidente : Armelle HAUCHECORNE

Membres : MM TESSIER, GARNIER, DUFOUR, RECEVEUR, Mmes LESAGE, MAJORCRYK, POUSSIN, SEIGNOUX


FINANCES/DÉVELOPPEMENT : Président :Dominique DENIEUL, Maire

Vice-président : Sylvain GARNIER

Membres : MM TESSIER, LAMOUREUX, CALVAR, GUENE, JAVAUDIN, Mmes CHEVALIER, HAUCHECORNE, GAUTIER, MALLET


PERSONNEL : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-président :  Sylvain GARNIER

Membres : MM TESSIER, DUFOUR, Mmes DE BLIGNIERES, MAJORCRYK, SEIGNOUX


SPORTS/RELATION AVEC LES ASSOCIATIONS : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-présidente : Sophie  CHEVALIER

Membres : MM RECEVEUR, THIEBOT, Mme GAUTIER


VOIRIE-BÂTIMENTS/CIMETIÈRE/ASSAINISSEMENT : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-président : Paul LAMOUREUX

Membres : MM GARNIER, GUÉNÉ, JAVAUDIN, Mmes CHEVALIER, DE BLIGNIERES


URBANISME : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Vice-président : Allain  TESSIER

Membres : MM LAMOUREUX, CALVAR, GUÉNÉ, JAVAUDIN,THIEBOT, Mmes GAUTIER, LESAGE, MALLET


Z.A.C. : Président :Dominique DENIEUL, Maire

Vice-président : Allain TESSIER

Membres : MM LAMOUREUX, GUÉNÉ, RECEVEUR, THIEBOT, Mme MAJORCRYK


APPEL D’OFFRES : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Titulaires : MM CALVAR, GARNIER, TESSIER

Suppléants : MM GUÉNÉ, LAMOUREUX, THIEBOT


  • LISTE ÉLECTORALE : Président : Dominique DENIEUL, Maire

Délégué T.G.I :

Délégué Préfet : André  PÉLERIN

  • IMPÔTS DIRECTS : Président : Dominique DENIEUL, Maire

L’article 1650-1 du Code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est institué une Commission Communale des Impôts Directs (CCID) composée du Maire ou de son adjoint délégué, qui en assure la présidence, et de huit commissaires pour les communes de plus de 2 000 habitants. La durée du mandat des membres de la CCID est la même que celle du mandat du Conseil municipal. Les huit commissaires titulaires et les huit commissaires suppléants sont désignés par la Direction Régionale des Finances Publiques sur une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le Conseil municipal.

La désignation des commissaires et de leurs suppléants doit être faite en s’attachant, dans la mesure du possible, à ce que les différentes catégories de contribuables soient équitablement représentés au sein de la commission et que la liste des commissaires comporte des contribuables des hameaux les plus importants de la commune. Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune. La nomination des commissaires a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des Conseils municipaux.

Titulaires :

Elus : MM TESSIER, GUÉNÉ, LAMOUREUX, JAVAUDIN Mmes HAUCHECORNE, DE BLIGNIERES,

Non élu : André PÉLERIN

Non résident :   jean -Claude BRIAND

Suppléants :

Elus : MM GARNIER, DUFOUR, THIEBOT  Mmes MALLET, SEIGNOUX

Non élus :  M COLLEU et Mme PAPE

Non résident : Mme TAUVRY

Localisation